Déposée le 1 juillet 1983 par la Société par Action Simplifiée (SAS) AIRBUS OPERATIONS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « CARAVELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) AIRBUS OPERATIONS domicilié(e) 316, Route de Bayonne - 31060 - TOULOUSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 420 916 918 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet CAMUS LEBKIRI domicilié(e) 87, Rue Taitbout - 75009 - PARIS - France.
La marque CARAVELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1239939.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
AIRBUS OPERATIONS, Société par Actions Simplifiée - 316, Route de Bayonne - 31060 - TOULOUSE - France - SIREN 420916918
Cabinet CAMUS LEBKIRI - 87, Rue Taitbout - 75009 - PARIS - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-47
Renouvellement sans limitation n°2019775 - Publication au BOPI 1993-29
Inscription le 10 juin 1993 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°159318 - Publication au BOPI 1993-06-10
Inscription le 7 août 2003 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°375288 - Publication au BOPI 2003-08-07
Inscription le 11 janvier 2000 - Transmission totale de propriété n°293202 - Publication au BOPI 2000-01-11
Inscription le 27 février 2001 - Changement de dénomination n°316623 - Publication au BOPI 2001-02-27
Renouvellement sans limitation le 7 mars 2003 n°2238389 - Publication au BOPI 2003-03-07
Inscription le 12 juin 2013 - Transmission totale de propriété n°603398 - Publication le 19 juil. 2013 au BOPI 2013-06-12
Renouvellement sans limitation le 25 juin 2013 n°2533681 - Publication le 27 sept. 2013 au BOPI 2013-06-25
Machines et machines-outils;moteurs;accouplements et courroies de transmission;grands instruments pour l'agriculture;couveuses;et leurs pièces détachées.Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques (y compris la T.S.F.), photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement;appareils automatiques déclenchés par l'introduction d'une pièce de monnaie ou d'un jeton;machines parlantes;caisses enregistreuses, machines à calculer;appareils extincteurs;et leurs pièces détachées.Installations et appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires;et leurs pièces détachées.Véhicules;appareils de locomotion par terre, par air ou par eau;et leurs pièces détachées.Armes à feu;munitions et projectiles;substances explosives; feux d'artifice.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Armes à feu ; munitions et projectiles ; explosifs ; feux d'artifice. Produits pyrotechniques ; pétards ; étuis pour fusils ; fusées de signalisation.
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